CHAUSSURE GENRE SABOT, POUR ENFANTS, DONT LE DESSUS EST EN CAOUTCHOUC, AVEC UNE LANIERE, DES MOTIFS IMPRIMES ET DES TROUS, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE MOINS DE 24 CM, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES SCULPTURES.

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FR-PRO-2011-006835

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Dec 23, 2011

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Dec 23, 2011

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MONTREUIL

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Classification justification

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°4 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVE A LA POSITION 6402.

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CLOGSFOR CHILDRENOUTER SOLESPRINTEDRUBBERSHOESSTRAPSUPPERSFOOTWEARWITH HOLEWITH MOTIF

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CHAUSSURE GENRE SABOT, POUR ENFANTS, DONT LE DESSUS EST EN CAOUTCHOUC, AVEC UNE LANIERE, DES MOTIFS IMPRIMES ET DES TROUS, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE MOINS DE 24 CM, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES SCULPTURES.

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