PORTE-SAVON EN FAIENCE, DE FORME OVALE, SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE PETITE ASSIETTE.

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FR-PRO-2011-006935

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Jan 16, 2012

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Jan 16, 2012

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Nov 15, 2012

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MONTREUIL

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PORTE-SAVON EN FAIENCE, DE FORME OVALE, SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE PETITE ASSIETTE.

Classification justification

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6912 00 ET 6912 00 50. NOTE 1 DU CHAPITRE 69 : CET ARTICLE EST EN CERAMIQUE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6912 POINT D) : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

Keywords

OF CERAMICOVALSOAP DISHES

FR-PRO-2011-006935

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