CHAUSSON, SIMILAIRE A UN MOCASSIN, DONT LE DESSUS EST EN CUIR ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE, AVEC DES COUTURES DE COULEUR CONTRASTEE ET UN MOTIF COUSU MUNI DE PERLES ET UN LIEN A NOUER SUR LE DESSUS, ET, AVEC UNE DOUBLURE EN MATIERE TEXTILE BOUCLEE, GENRE EPONGE.

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FR-PRO-2011-007833

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6405100030- Related TARIC code

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Mar 1, 2012

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Mar 1, 2012

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Jun 30, 2012

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MONTREUIL

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RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6405 ET 64051000. NOTE 4 ET NC 1 CH 64 : DESSUS EN CUIR ET SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC. NOTE COMPLEMENTAIRE 2 CH 64. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6405.

Keywords

HOUSE FOOTWEARLEATHEROF TEXTILE MATERIALOUTER SOLESUPPERSFOOTWEAR

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HOUSE FOOTWEARLEATHEROF TEXTILE MATERIALOUTER SOLESUPPERSFOOTWEAR

CHAUSSON, SIMILAIRE A UN MOCASSIN, DONT LE DESSUS EST EN CUIR ET LA SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE, AVEC DES COUTURES DE COULEUR CONTRASTEE ET UN MOTIF COUSU MUNI DE PERLES ET UN LIEN A NOUER SUR LE DESSUS, ET, AVEC UNE DOUBLURE EN MATIERE TEXTILE BOUCLEE, GENRE EPONGE.

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