PLAQUE DE POLYSTYRENE EXPANSE CONSISTANT EN UNE MOUSSE PLASTIQUE RIGIDE, THERMOPLASTIQUE LEGERE ET A ALVEOLES FERMEES. CET ARTICLE PERMET L'ISOLATION DE TOITURE, DES PAROIS EXTERNES, DES SOLS ET PLANCHERS ET DES FACADES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3921 ET 3921 11 00. NOTE 10 DU CHAPITRE 39 : DEFINITION DES PLAQUES EN MATIÈRE PLASTIQUE. NESH DE LA POSITION 3920 : LA PRÉSENTE POSITION EXCLUT LES PRODUITS ALVÉOLAIRES. LE PANNEAU NE PEUT ÊTRE DONC ÊTRE REPRIS A LA SOUS POSITION 3920 30 00. NESH DE LA POSITION 3921 : LE PANNEAU ISOLANT EST CLASSÉ A LA PRÉSENTE POSITION (QUI COUVRE LES PLAQUES EN MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE).