POUDRE DE PIMENT D'ESPELETTE, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHET DE 30 GRS. LE PIMENT D'ESPELETTE EST UN PIMENT DOUX DE L'ESPÈCE "CAPSICUM ANNUUM".

Description of goods

FR-PRO-2012-001193

Expired

0904220010- Related TARIC code

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Date of issue

Feb 21, 2012

Valid from

Feb 21, 2012

Valid until

Jun 30, 2017

Place of issue

MONTREUIL

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POUDRE DE PIMENT D'ESPELETTE, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHET DE 30 GRS. LE PIMENT D'ESPELETTE EST UN PIMENT DOUX DE L'ESPÈCE "CAPSICUM ANNUUM".

Classification justification

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 0904 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PIMENTS BROYÉS.

Keywords

AS POWDER

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AS POWDER

POUDRE DE PIMENT D'ESPELETTE, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHET DE 30 GRS. LE PIMENT D'ESPELETTE EST UN PIMENT DOUX DE L'ESPÈCE "CAPSICUM ANNUUM".

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