AMORTISSEUR DE PORTE, EN MATIERE PLASTIQUE, EN MOUSSE SOUPLE ET DENSE S'ADAPTANT AUX PORTES POUR EMPECHER LES COINCEMENTS DE DOIGTS.

Description of goods

FR-PRO-2012-001243

Expired

3926300000- Related TARIC code

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Date of issue

Mar 1, 2012

Valid from

Mar 29, 2012

Valid until

Dec 31, 2015

Place of issue

MONTREUIL

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AMORTISSEUR DE PORTE, EN MATIERE PLASTIQUE, EN MOUSSE SOUPLE ET DENSE S'ADAPTANT AUX PORTES POUR EMPECHER LES COINCEMENTS DE DOIGTS.

Classification justification

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3926 ET 39263000. NESH RELATIVES A LA POSITION 3926.

Keywords

FOR CHILDRENFOR DOORSFOR PROTECTIONOF PLASTICS

FR-PRO-2012-001243

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FOR CHILDRENFOR DOORSFOR PROTECTIONOF PLASTICS

AMORTISSEUR DE PORTE, EN MATIERE PLASTIQUE, EN MOUSSE SOUPLE ET DENSE S'ADAPTANT AUX PORTES POUR EMPECHER LES COINCEMENTS DE DOIGTS.

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