CONSTRUCTION PREFABRIQUEE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE CELLULE MECANO-SOUDEE EN PROFILES D'ACIER MAQUE ET REVETEMENT EN PLACO-PLATRE. ELLE COMPREND: - UN COTE DROIT - UN COTE GAUCHE - UNE CLOISON INTERMEDIAIRE - UN PLANCHER EN BOIS SUR CHEVRONS - UNE PORTE - 2.5 M2 DE DALLES PVC AUTOCOLLANTES. ELLE PERMET DE CREER UN SCENARIO POUVANT GRACE A UNE CONCEPTION MODULAIRE ET D'INTEGRER DIVERS CABLAGES ET ACCESSOIRES (NON PRESENTES).

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9406, 940600 ET 94060038. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LA STRUCTURE EN ACIER. NESH DE LA POSITION 9406 PAGE XX-9406-1