VEHICULES A L'ETAT DEMONTE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN ENSEMBLE DE PIECES CONSTITUANT LES PARTIES ESSENTIELLES (MOTEURS, CHASSIS, CARROSSERIES, PORTIERES, ROUES, VOLANTS, TABLEAUX DE BORD, BOITES DE VITESSES, EMBRAYAGES, COLONNES DE DIRECTIONS, VITRES...) DE VEHICULES AUTOMOBILES NEUFS CONCUS POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES, A MOTEUR A PISTON ALTERNATIF A ALLUMAGE PAR ETINCELLES, D'UNE CYLINDREE DE 2000CM3. CES ELEMENTS SONT DESTINES A L'EXPORTATION ET FORMERONT, APRES AJOUT DE PIECES LOCALEMENT (BATTERIES, CABLES, HAUT-PARLEURS, PNEUS...) ET UNE FOIS ASSEMBLES, LE VEHICULE COMPLET.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8703, 870323 ET 87032319. RG 2 A : LES ARTICLES INCOMPLETS OU NON FINIS, OU LES ARTICLES À L'ÉTAT DÉMONTÉ OU NON MONTÉ SONT CLASSÉS À LA POSITION DES ARTICLES COMPLETS, FINIS OU MONTÉS.