PANNEAU DECORATIF SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE PLAQUE STRATIFIEE CONSTITUEE D'UNE FACE ASPECT BOIS EN FIBRES DE CELLULOSE DANS UNE RESINE MELAMINE ET D'UNE AUTRE FACE EN MELAMINE, EN FIBRES DE TYPE POLYSILICATE OU EN FIBRES DE CELLULOSE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 3921, 392190 ET 39219041. CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 39 POINT 2. ET 3. : DEFINITION DE LA POLYMERISATION DE REORGANISATION OU DE CONDENSATION. NOTE 1 DU CHAPITRE 39 : DEFINITION DE TERME «MATIERES PLASTIQUES». NOTE 10 DU CHAPITRE 39 : DEFINITION DE L'EXPRESSION «PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES, ET LAMES». NESH RELATIVES À LA POSITION 3921 ET NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 39219041 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.