EBAUCHES DE TES EN ACIER AU CARBONE, PERCEES ET NON PERCEES. CES ARTICLES SONT FORGES ET DOIVENT, POUR OBTENIR LE PRODUIT FINI, SUBIR DES OPERATIONS D'ALESAGE, DE PERCAGE ET DE FILETAGE. CES ARTICLES SONT UTILISES COMME ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE. UNE PARTIE DE CES ARTICLES EST DESTINEE A ETRE SOUDEE (1/3 ENVIRON), L'AUTRE EST DESTINEE A ETRE FILETEE (2/3 ENVIRON). LEUR PLUS GRAND DIAMETRE EXTERIEUR N'EXCEDE PAS 609.6MM. ILS SONT LIVRES EN VRAC DANS DES CAISSES EN BOIS EN PROVENANCE DE CHINE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7307, 730799 ET 73079980. RG 2 A : LES ARTICLES INCOMPLETS OU NON FINIS, OU LES ARTICLES À L'ÉTAT DÉMONTÉ OU NON MONTÉ SONT CLASSÉS À LA POSITION DES ARTICLES COMPLETS, FINIS OU MONTÉS. REGLES GENERALES POUR L'INTERPRETATION DU SH, NOTE EXPLICATIVE DE LA REGLE 2 a) POINT II) PAGE RGI-2. RG 3 C : LE CLASSEMENT TARIFAIRE RETENU EST CELUI DE LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE À SAVOIR LE TE EN ACIER AU CARBONE. RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.