MÉLANGE DE FARINES COMPOSÉ DE FARINE DE RIZ, DE FARINE DE LENTILLE, ET DE FARINE DE BLÉ, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL AVEC UN SACHET DE LEVURE. CE PRODUIT PRÉSENTE UNE TENEUR EN AMIDON SUPERIEURE A 45 %, UNE TENEUR EN CENDRES INFÉRIEURE A 1,6% ET UN TAUX DE PASSAGE AU TAMIS 315 MICRONS SUPÉRIEUR A 80%.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 1901 b) : CETTE POSITION NE COMPREND PAS LES FARINES DE CÉRÉALES MÉLANGÉES. CES MÉLANGES RELÈVENT DES POSITIONS 1101 OU 1102. RG3B) : LA FARINE DE RIZ, EN PLUS GRANDE PROPORTION, CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CE PRODUIT. NOTE 2 DU CHAPITRE 11 : LES FARINES DE RIZ SONT CLASSÉES A LA POSITION 1102 SI ELLES PRÉSENTENT UNE TENEUR EN AMIDON EXCÉDANT 45%, UNE TENEUR EN CENDRES N'EXCÉDANT PAS 1,6% ET UN TAUX DE PASSAGE DANS UN TAMIS ÉGAL OU SUPÉRIEUR A 80%. NESH RELATIVES A LA POSITION 1102 : CLASSEMENT A CETTE POSITION DES FARINES DE CEREALES.