PÂTE A TARTINER A BASE D'ANCHOIS, CONDITIONNÉE EN BOCAL EN VERRE DE 100 GRAMMES.

Description of goods

FR-PRO-2012-005360

Expired

1604204000- Related TARIC code

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Date of issue

Aug 10, 2012

Valid from

Aug 10, 2012

Valid until

Aug 9, 2018

Place of issue

MONTREUIL

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PÂTE A TARTINER A BASE D'ANCHOIS, CONDITIONNÉE EN BOCAL EN VERRE DE 100 GRAMMES.

Classification justification

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 1604 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES A BASE DE POISSONS. NOTE 2 DU CHAPITRE 16: CLASSEMENT AU SEIN DU CHAPITRE 16 : LE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% D'ANCHOIS.

Keywords

ANCHOVIESFISHFOOD PREPARATION

FR-PRO-2012-005360

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PÂTE A TARTINER A BASE D'ANCHOIS, CONDITIONNÉE EN BOCAL EN VERRE DE 100 GRAMMES.

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ANCHOVIESFISHFOOD PREPARATION

PÂTE A TARTINER A BASE D'ANCHOIS, CONDITIONNÉE EN BOCAL EN VERRE DE 100 GRAMMES.

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