ASSORTIMENT COMPOSÉ D'UN SACHET DE RIZ DE 140 GRAMMES ET D'UNE PRÉPARATION ALIMENTAIRE A BASE DE MOULES CONDITIONNÉE EN BOCAL VERRE DE 780 GRAMMES. LA PRÉPARATION EN BOCAL PRÉDOMINE EN POIDS ET CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A L'ASSORTIMENT. LA PRÉPARATION CONTIENT PLUS DE 20% DE MOLLUSQUE, VIANDE ET POISSON.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG3B : LA PRÉPARATION EN BOCAL PRÉDOMINE EN POIDS PAR RAPPORT AU RIZ ET CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A L'ASSORTIMENT. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : LES PRÉPARATIONS CONTENANT PLUS DE 20% DE MOLLUSQUES RELÈVENT DU CHAPITRE 16. LE PRODUIT EST CLASSÉ DANS LA POSITION DU CHAPITRE 16 CORRESPONDANT AU COMPOSANT QUI PRÉDOMINE (LES MOULES). NESH DE LA POSITION 1605:CLASSEMENT DES PRÉPARATIONS A BASE DE MOLLUSQUES.