DESSOUS DE PLAT, EN TERRE COMMUNE, DE FORME RONDE OU CARREE, DOTE D'UN MOTIF EN RELIEF ET D'UN TROU AU CENTRE.

Description of goods

FR-RTC-2013-164221

Expired

6912001091- Related TARIC code

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Date of issue

Nov 22, 2013

Valid from

Nov 22, 2013

Valid until

Dec 31, 2015

Place of issue

MONTREUIL

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DESSOUS DE PLAT, EN TERRE COMMUNE, DE FORME RONDE OU CARREE, DOTE D'UN MOTIF EN RELIEF ET D'UN TROU AU CENTRE.

Classification justification

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6912.

Keywords

OF CERAMICTABLE MATS

FR-RTC-2013-164221

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