MOTEUR DIESEL MONOCYLINDRE DESTINE A ETRE MONTE SUR DES VEHICULES SANS PERMIS DE TYPE QUADRICYCLE LEGER. SA CYLINDREE EST DE 441 CM3, ET SA PUISSANCE DE 4 KW. IL EST LIVRE SANS LANCEUR MANUEL, SANS RESERVOIR, MAIS AVEC UN DEMARREUR ELECTRIQUE. IL N'EST PAS DESTINE A EQUIPER UN BATEAU, MAIS EST DESTINE A ETRE INSTALLE SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE RELEVANT DE LA POSITION 870331.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8408 et 840820. NESH de la position 8408 page XVI-8408-1.