CERCLE BRUT EN LAITON PRÉ-USINÉ. CE CERCLE EST DESTINÉ À ÊTRE USINÉ PLUS FINEMENT POUR QUE LA PIÈCE DEVIENNE UNE ENTRETOISE, QUI VIENDRA INTÉGRER LE MÉCANISME D’UNE MONTRE.

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FR-RTC-2013-166879

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7403210000- Related TARIC code

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Feb 28, 2014

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Feb 28, 2014

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Feb 27, 2020

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MONTREUIL

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CERCLE BRUT EN LAITON PRÉ-USINÉ. CE CERCLE EST DESTINÉ À ÊTRE USINÉ PLUS FINEMENT POUR QUE LA PIÈCE DEVIENNE UNE ENTRETOISE, QUI VIENDRA INTÉGRER LE MÉCANISME D’UNE MONTRE.

Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7403, 740321 et 74032100. Note 1b du chapitre 74. Note de sous-position 1a) du chapitre 74. Considérations générales du chapitre 74 page XV-74-6 (les demi-produits et ouvrages du présent chapitre sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal). NESH de la position 7403 page XV-7403-1.

Keywords

BRASSIN THE ROUGHOF BRASSRAW

FR-RTC-2013-166879

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BRASSIN THE ROUGHOF BRASSRAW

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