PARTIE DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UNE INTERFACE HOMME-MACHINE POUR LA CONDUITE DU TRAIN. LE MANIPULATEUR DE CONDUITE PERMET D'ASSURER LES FONCTIONS DE TRACTION/FREINAGE, SÉLECTION DES MODES DE CONDUITE ET CHOIX DU SENS DE LA MARCHE DU TRAIN.

Description of goods

FR-RTC-2014-000562

Expired

86079190- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Nov 21, 2014

Valid from

Nov 21, 2014

Valid until

Nov 20, 2020

Place of issue

MONTREUIL

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Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8607, 860791 et 86079190. Note 3 Section XVII.

Keywords

RAIL VEHICLES

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PARTIE DE VÉHICULES POUR VOIES FERRÉES SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UNE INTERFACE HOMME-MACHINE POUR LA CONDUITE DU TRAIN. LE MANIPULATEUR DE CONDUITE PERMET D'ASSURER LES FONCTIONS DE TRACTION/FREINAGE, SÉLECTION DES MODES DE CONDUITE ET CHOIX DU SENS DE LA MARCHE DU TRAIN.

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