Pruneaux partiellement réhydratés ayant subi une pasteurisation, conditionnés pour la vente au détail en sachet de 0,250 kg, 0,5 kg, 1 kg ou 2,5 kg.
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 3 du chapitre 08 : les fruits séchés peuvent être partiellement réhydratés ou traités pour améliorer leur conservation ou leur stabilité, ou pour améliorer ou maintenir leur aspect pour autant qu’ils conservent le caractère de fruits séchés.
NESH relatives à la position 0813 point A) : classement tarifaire des fruits séchés, et notamment les pruneaux.
Considérations générales des NENC du chapitre 08 : la pasteurisation est admise pour les fruits séchés.