ARTICLE EN MÉTAL COMMUN SE PRÉSENTANT COMME PARTIE DE FERMETURE A GLISSIÈRE CONSTITUÉE D'UNE CHAINETTE COUPLÉE A UN MÉDAILLON. L'ENSEMBLE JOUE LE RÔLE D'UNE TIRETTE PERMETTANT DE TIRER LA FERMETURE A GLISSIÈRE MONTÉE SUR UN SAC A MAIN. LA CHAINE COMME LE MÉDAILLON SONT CHACUN SOIT EN LAITON SOIT EN ZAMAC SOIT EN ACIER INOXYDABLE, UNE COMBINAISON DE MÉTAUX DIFFÉRENTS POUVANT ÊTRE ASSOCIÉS, COMME PAR EXEMPLE UNE CHAINETTE EN LAITON ET UN MÉDAILLON EN ZAMAC. DIMENSIONS : HAUTEUR DE 7.17 CM, ET DIAMÈTRE DE LA MÉDAILLE DE 2.42 CM.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9607, 960720 et 96072010. Rg 3 c : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir la partie de fermeture à glissière en métal commun. Note 3 de la section XV. NESH de la position 8308 point e) : renvoi au 9607. NESH de la position 9607 point 2) page XX-9607-1.