2 VETEMENTS PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT UNI EN BONNETERIE DE COTON COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE RONDE UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIME DE COTON, SANS SYSTEME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE. CE RTC NE REPREND QUE LE T-SHIRT, LE PANTALON FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE 3. b) CH 61 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES ENSEMBLES. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 A 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES PYJAMAS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6109.