PARTIE DE CHARIOT DE MANUTENTION MUNI D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE, SE PRÉSENTANT COMME COMMANDE DE DISTRIBUTEUR LIVRÉE EN KIT COMPLET. CET ARTICLE EST COMPOSÉ DES PIÈCES SUIVANTES : VIS, RONDELLES, ROTULES, SOUFFLET EN CAOUTCHOUC, SUPPORT EN ACIER, RONDELLE SPÉCIALE EN ACIER, ÉCROU, JOINT D’ÉTANCHÉITÉ, PLAQUE MÉTALLIQUE. IL A POUR FONCTION DE PERMETTRE D'ACTIVER 2 ÉLÉMENTS DU DISTRIBUTEUR AVEC UN SEUL LEVIER. CET ARTICLE EST PRÉSENTÉ DANS UN EMBALLAGE CARTONNÉ.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8431, 843120 et 84312000. Rg 2 a : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. Note 2b de la section XVI. NESH de la position 8431 pages XVI-8431-1 et XVI-8431-2.