TISSU BLANC BRODE, A ARMURE FANTAISIE, COMPORTANT UN FIL BRODEUR EN FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE ET UN FOND DE FIBRES ET MONOFILAMENTS DE POLYESTER.

Description of goods

FR-RTC-2014-005189

Expired

5810929090- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Mar 5, 2015

Valid from

Mar 5, 2015

Valid until

Mar 4, 2021

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

TISSU BLANC BRODE, A ARMURE FANTAISIE, COMPORTANT UN FIL BRODEUR EN FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE ET UN FOND DE FIBRES ET MONOFILAMENTS DE POLYESTER.

Classification justification

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 5810.

Keywords

OF MAN-MADE FIBREWITH EMBROIDERYWOVEN FABRICS

FR-RTC-2014-005189

Expired

5810929090- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Mar 5, 2015

Valid from

Mar 5, 2015

Valid until

Mar 4, 2021

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

TISSU BLANC BRODE, A ARMURE FANTAISIE, COMPORTANT UN FIL BRODEUR EN FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE ET UN FOND DE FIBRES ET MONOFILAMENTS DE POLYESTER.

Classification justification

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 5810.

Keywords

OF MAN-MADE FIBREWITH EMBROIDERYWOVEN FABRICS

TISSU BLANC BRODE, A ARMURE FANTAISIE, COMPORTANT UN FIL BRODEUR EN FIBRES DISCONTINUES DE VISCOSE ET UN FOND DE FIBRES ET MONOFILAMENTS DE POLYESTER.

See also