PARTIE DE HAUT-PARLEUR SE PRÉSENTANT COMME COFFRET EN FORME DE CAISSON CUBIQUE EN FIBRES DE BOIS (MDF) RECOUVERT DE PVC (NOIR), AVEC UN EMPLACEMENT DÉDIÉ AUX HAUTS-PARLEURS (NON PRÉSENTÉS ET NON INCLUS DANS LE PRÉSENT RTC). CES DERNIERS SERONT MONTÉS SUR LE SITE DE L’OPÉRATEUR AVEC DES ACCESSOIRES (QUI SONT PRÉ ASSEMBLÉS SUR LE COFFRET EN BOIS, DONT 4 BUTÉES ADHÉSIVES).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8518, 851890 et 85189000. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le caisson. Note 2b) de la section XVI. NESH de la position 8518 (PARTIES) page XVI-8518-4.