Partie de machine à corder se présentant sous la forme d'un module de traction permettant de tendre la corde et régler la tension. Il est composé d'un châssis et de pièces mécaniques en acier, d'une tête en acier et plastique et d'un moteur 24V.

Description of goods

FR-RTC-2015-000763

Expired

84799080- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Apr 17, 2015

Valid from

Apr 17, 2015

Valid until

Dec 31, 2016

Place of issue

MONTREUIL

Description of goods

Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 2b SECTION XVI.

Keywords

CORDAGEENGINESRACKET

FR-RTC-2015-000763

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CORDAGEENGINESRACKET

Partie de machine à corder se présentant sous la forme d'un module de traction permettant de tendre la corde et régler la tension. Il est composé d'un châssis et de pièces mécaniques en acier, d'une tête en acier et plastique et d'un moteur 24V.

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