BTI FR-RTC-2015-003228
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Scories de silicium
Issuing country
FR
Date of issue
Oct 30, 2015
Valid from
Valid until
Oct 29, 2021
Place of issue
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 2621: classement tarifaire des autres scories.