Feuilles de maté coupées séchées utilisées principalement à des fins alimentaires.

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FR-RTC-2015-004221

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0903000000- Related TARIC code

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Oct 30, 2015

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Oct 30, 2015

Valid until

Oct 29, 2021

Place of issue

Montreuil

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Feuilles de maté coupées séchées utilisées principalement à des fins alimentaires.

Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH 0903 Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx

Keywords

AS SHEETSDRIEDMATE

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