CHAUSSURE POUR FEMMES, GENRE BOTTINE, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, COMPORTANT UN TALON AIGUILLE DE 10 CM ENVIRON, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR, UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT, UNE LANGUETTE ET UN SYSTEME DE FERMETURE PAR LACET.

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FR-RTC-2015-004250

Expired

6403511900- Related TARIC code

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Date of issue

Aug 17, 2015

Valid from

Aug 17, 2015

Valid until

Aug 16, 2021

Place of issue

Montreuil

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Classification justification

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 4 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403.

Keywords

COVERING THE ANKLEFOR WOMENHIGH HEELEDLEATHEROUTER SOLESSHOE LACESSHOESTONGUESFOOTWEARUPPERSFOOTWEARWITH OPENING AT THE FRONT

FR-RTC-2015-004250

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COVERING THE ANKLEFOR WOMENHIGH HEELEDLEATHEROUTER SOLESSHOE LACESSHOESTONGUESFOOTWEARUPPERSFOOTWEARWITH OPENING AT THE FRONT

CHAUSSURE POUR FEMMES, GENRE BOTTINE, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, COMPORTANT UN TALON AIGUILLE DE 10 CM ENVIRON, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR, UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT, UNE LANGUETTE ET UN SYSTEME DE FERMETURE PAR LACET.

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