LOT DE 2 ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL COMPOSE DE : - UNE CARTE DE VOEUX IMPRIMEE PLIANTE. - UN TAPIS DE SOURIS EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, IMPRIME, DONT LES BORDS SONT DENTELES. CE RTC NE REPREND QUE LA CARTE DE VOEUX, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 4909.