Convoyeur à bande associé à une table de réception, destinés à faire partie d’une unité de fabrication de cartouches explosives à usage civil. Il s’agit d’un convoyeur à bande motorisé, d’une longueur de 5 m, incliné. La bande se présente sous la forme d’un tapis métallique à spirales continues. Il est terminé à une extrémité par une plaque de métal placée en biseau, qui dirige les cartouches vers une table de réception en acier inoxydable.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8428, 8428 33 et 8428 33 00. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le convoyeur à bande. NESH relatives à la position 8428, chapitre II, point C) 1), page XVI-8428-3.