BARRE DE DOUCHE DROITE EN ALUMINIUM (PEINTE EN BLANC), AVEC EMBOUT EN PLASTIQUE ET PIÈCE INTERNE EN PLASTIQUE POUR PERMETTRE LE SERRAGE DE LA BARRE, QUI EST EXTENSIBLE. CET ARTICLE EXISTE EN 3 LONGUEURS DISTINCTES.

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FR-RTC-2016-005095

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7615200000- Related TARIC code

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Sep 9, 2016

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Sep 9, 2016

Valid until

Sep 4, 2018

Place of issue

Montreuil

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Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7615, 761520 et 76152000. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT L'ALUMINIUM. NOTE 2 ET CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 94 EXCLUANT L'ARTICLE DU CHAPITRE 94. NESH DE LA POSITION 7615 PAGE XV-7615-1. NESH DE LA POSITION 7324 PAGE XV-7324-1.

Keywords

ALUMINIUMBARSFOR TOILET USEOF ALUMINIUMOF PLASTICSPAINTEDSHOWERSWITH TIGHTENING ELEMENT

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BARRE DE DOUCHE DROITE EN ALUMINIUM (PEINTE EN BLANC), AVEC EMBOUT EN PLASTIQUE ET PIÈCE INTERNE EN PLASTIQUE POUR PERMETTRE LE SERRAGE DE LA BARRE, QUI EST EXTENSIBLE. CET ARTICLE EXISTE EN 3 LONGUEURS DISTINCTES.

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