BARRE DE DOUCHE D'ANGLE EN ALUMINIUM (PEINTE EN BLANC), AVEC EMBOUTS EN PLASTIQUE. CET ARTICLE EST LIVRÉ SOUS EMBALLAGE EN PLASTIQUE TRANSPARENT, AVEC ÉTIQUETTE DESCRIPTIVE.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7615, 761520 et 76152000. RG 3B : LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST CONFÉRÉ PAR L'ALUMINIUM. Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. NOTE 2 ET CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 94 EXCLUANT L'ARTICLE DU CHAPITRE 94. NESH DE LA POSITION 7615 PAGE XV-7615-1. NESH DE LA POSITION 7324 PAGE XV-7324-1.