ARTICLE DE DRAINAGE DES SOLS COMPOSÉ D'UNE COUCHE DE MATIÈRE TEXTILE (FEUTRE DE POLYPROPYLÈNE : 21% DU POIDS TOTAL) RECOUVERTE SUR UNE FACE D'UNE PLAQUE NOIRE EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYÉTHYLÈNE) NON ALVÉOLAIRE. L'ARTICLE EST PRÉSENTÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN ROULEAUX DE GRANDES DIMENSIONS.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH DU CHAPITRE 39 / CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES / MATIÈRES PLASTIQUES COMBINÉES A DES MATIÈRES TEXTILES (PAGE VII-39-12) : LES FEUTRES RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE CONTENANT EN POIDS 50% OU MOINS DE MATIÈRES TEXTILES RELÈVE DU CHAPITRE 39. NESH RELATIVES A LA POSITION 3921.