Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds se présentant sous la forme de tubes en plastique à connecter à l'appareil (non présenté) et/ou d'embouts en plastique à connecter aux tubes et se plaçant dans l'oreille.

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FR-RTC-2016-008755

Expired

9021901000- Related TARIC code

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Date of issue

Mar 7, 2017

Valid from

Mar 7, 2017

Valid until

Mar 6, 2020

Place of issue

Montreuil

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Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 3b CHAPITRE 90.

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END PARTSHEARING AIDSTUBES

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Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds se présentant sous la forme de tubes en plastique à connecter à l'appareil (non présenté) et/ou d'embouts en plastique à connecter aux tubes et se plaçant dans l'oreille.

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