BTI FRBTIFR-BTI-2018-00741
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Gousses de vanille de Madagascar.
Issuing country
FR
Date of issue
Jun 12, 2018
Valid from
Valid until
Jun 11, 2021
Place of issue
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 0905 : classement tarifaire de la vanille.