BTI FRBTIFR-BTI-2018-01326
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Porte-savon en terre commune, en forme de panier.
Issuing country
FR
Date of issue
Apr 26, 2018
Valid from
Valid until
Apr 25, 2021
Place of issue
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. NESH relatives à la position 6912.