ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN COFFRET EN CARTON IMPRIME DOTE D’UN COUVERCLE EN MATIERE PLASTIQUE, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN LIVRE DE RECETTES DE 48 PAGES, - UN MUG EN PORCELAINE, - UNE GAMELLE POUR CHAT EN PORCELAINE. CE RTC NE REPREND QUE LA GAMELLE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 5 b) : L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6911.