BTI FRBTIFR-BTI-2018-06263
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Graines de coriandre non broyées ni pulvérisées.
Issuing country
FR
Date of issue
Jan 30, 2019
Valid from
Valid until
Jan 29, 2022
Place of issue
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH relatives à la position 0909: relèvent de cette position les graines de coriandre.