Cartouche à valve (60 g) de GPL contenant du butane et du propane. Le produit est utilisé en combustion avec des fers de couvreur et des appareils à air chaud des écorneurs.
Cartouche à valve (60 g) de GPL contenant du butane et du propane. Le produit est utilisé en combustion avec des fers de couvreur et des appareils à air chaud des écorneurs.
Cartouche à valve (60 g) de GPL contenant du butane et du propane. Le produit est utilisé en combustion avec des fers de couvreur et des appareils à air chaud des écorneurs.
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives à la position 2711 : classement tarifaire des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Arrêt CJUE C-286/15 : classement d’un produit similaire à la sous-position 2711 19 00