Accessoire de tuyauterie se présentant sous la forme d'un coude à brides tournantes pour canalisations d’eau, moulé, en fonte ductile (à graphite sphéroïdal), avec un revêtement anticorrosion en époxy bleu. L’article se décline en plusieurs modèles conçus pour des pressions nominales de 10 et 16 bars.

Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 7307. NENC de la position 7307 19 90 publiée au JOUE C119/311 du 29.3.2019. Arrêt du 12 juillet 2018, Profit Europe (C-397/17 et C-398/17) relatif au classement des accessoires de tuyauterie moulés, en fonte à graphite sphéroïdal.