Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 1 Chapitre 23 : Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
Note complémentaire 4 du Chapitre 23 : pour l'application des sous-positions 2309 10 11
à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme «produits laitiers» les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 11 00, 1702 19 00 et 2106 90 51.
NESH relatives à la position 2309, II point B) : classement tarifaire des aliments complémentaires des types utilisés pour l'alimentation animale.
NENC relatives à la position 2309 : méthodes d'analyses pour la teneur en amidon et fécule. Les produits contenant plus de 0.5% d'amidon sont considérés comme contenant de l'amidon.