Cartouche à valve (60 g) contenant du butane, du propane et du propylène. Le produit sert de combustible pour outils chauffant de type fer de couvreur, air chaud, écorneur.
Cartouche à valve (60 g) contenant du butane, du propane et du propylène. Le produit sert de combustible pour outils chauffant de type fer de couvreur, air chaud, écorneur.
Cartouche à valve (60 g) contenant du butane, du propane et du propylène. Le produit sert de combustible pour outils chauffant de type fer de couvreur, air chaud, écorneur.
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
NESH relatives à la position 2711 : classement tarifaire des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
Arrêt CJUE C-286/15 : classement d’un produit similaire à la sous-position 2711 19 00.