Partie de siège, consistant en pieds de banc en fonte d’acier, en fonte graphite ou en fonte GL 250. Ces pieds de banc sont destinés à équiper les bancs publics dans les villes ou les espaces verts.
Partie de siège, consistant en pieds de banc en fonte d’acier, en fonte graphite ou en fonte GL 250. Ces pieds de banc sont destinés à équiper les bancs publics dans les villes ou les espaces verts.
Partie de siège, consistant en pieds de banc en fonte d’acier, en fonte graphite ou en fonte GL 250. Ces pieds de banc sont destinés à équiper les bancs publics dans les villes ou les espaces verts.
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 9401, de sous-position 940190 et de code NC 94019080.
Note chapitre 94 2 b)
NESH chapitre 94 A) les bancs utilisés dans les jardins, squares.
NESH de la position 9401.
Keywords
FOR THE GARDENGARDEN FURNITUREOF CAST IRONSEAT PARTSTABLE LEGS