BTI FRBTIFR-BTI-2019-17282
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Gobelet porte-brosse à dents en porcelaine.
Issuing country
FR
Date of issue
Nov 29, 2019
Valid from
Valid until
Nov 28, 2022
Place of issue
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6911.