Préparation alimentaire de type cassoulet, contenant moins de 20% de viande, conditionnée pour la vente au détail dans une boite d'un poids net de 840 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, et de sous-position. Note 2 du Chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Le produit contenant moins de 20% de viande est exclu du chapitre 16. NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.