Flacons en verre se présentant sous forme de tube, d’une contenance n’excédant pas 20 ml. Ils sont destinés à contenir des produits cosmétiques de type parfum. L'examen visuel ne montre pratiquement aucune distorsion optique dans le verre.

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FRBTIFR-BTI-2019-18066

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Feb 13, 2020

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Feb 13, 2020

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Feb 12, 2023

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Montreuil

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Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 7010. NENC relatives à la position 70109021.

Keywords

OF GLASSPERFUMESSMALL BOTTLESTUBES

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Flacons en verre se présentant sous forme de tube, d’une contenance n’excédant pas 20 ml. Ils sont destinés à contenir des produits cosmétiques de type parfum. L'examen visuel ne montre pratiquement aucune distorsion optique dans le verre.

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