Coffret comprenant un livre, un pot en terre cuite et un sachet de graines d’épicéa.
Ce RTC ne reprend que le sachet de graines d’épicéa, le pot et le livre font l’objet d’un classement séparé.
Coffret comprenant un livre, un pot en terre cuite et un sachet de graines d’épicéa.
Ce RTC ne reprend que le sachet de graines d’épicéa, le pot et le livre font l’objet d’un classement séparé.
Coffret comprenant un livre, un pot en terre cuite et un sachet de graines d’épicéa.
Ce RTC ne reprend que le sachet de graines d’épicéa, le pot et le livre font l’objet d’un classement séparé.
Classification justification
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 3 du chapitre 12 : les graines d’arbres forestiers sont considérées comme graines à ensemencer du n° 1209.
NESH relatives à la position 1209 : classement tarifaire des graines d'arbres forestiers (y compris les pommes de conifères garnies de leurs graines).