Sac doté d’accessoires pour cheveux, destiné aux enfants, constitué de : - 1 sac en PVC imprimé ; - 2 chouchous en bonneterie (100 % polyester) dotés d’un motif décoratif en matière plastique (résine) ; - 3 boucles en bonneterie caoutchoutée (composées de polyester, polyéthylène téréphtalate et caoutchouc), dotées d’un motif décoratif en matière plastique (résine) ; - 2 clic clacs (en fer doté d’un motif en résine) ; - 1 serre tête rigide (en plastique). L’ensemble de ces produits est conditionné pour la vente au détail dans le sac en PVC. Ce RTC ne reprend que le sac en matière plastique (PVC), transparent, doté d'anses, avec motifs pour enfants, les autres éléments faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’ensemble des articles sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note complémentaire 1 du chapitre 42 relative à la surface extérieure. NESH relatives à la position 4202.