Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
L’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.
RG 3 b) : les six petites ardoises confèrent le caractère essentiel au coffret de par leur destination, au cas présent un usage prolongé voire autonome, et de par leur quantité (six) dans l’assortiment.
RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 6803.