Huile brute, se présentant sous la forme d’huile de grignon d’olive brute, utilisée dans l'industrie cosmétique pour l’élaboration de savons, conditionnée en IBC de 1000L ou IBC carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note complémentaire 2) A) du chapitre 15 : ne relèvent des n° 1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et présentant les caractéristiques relatives aux teneurs en acides gras et en stérols visées à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91 de la Commission(1). La présence de ces éléments peut être déterminée à l’aide des méthodes indiquées dans les annexes X et XIX dudit règlement. Note complémentaire 2) D) du chapitre 15 : sont considérées comme «huiles brutes» au sens de la sous-position 1510 00 10, les huiles qui présentent les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 6 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91. NESH relatives à la position 1510 : classement tarifaire des autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09. On peut citer comme relevant de la présente position, l'huile de grignons d'olive qui est obtenue par extraction au solvant des grignons d'olive provenant de la pression des olives après obtention des huiles d'olive du n° 15.09. L'huile brute de grignons d'olive peut être rendue comestible par des techniques de raffinage n'entraînant pas de modification de la structure glycéridique initiale. L'huile ainsi obtenue est claire, limpide, de couleur jaune à jaune brun, sans sédiment et exempte d'odeur ou de saveur défectueuses. NENC relatives à la sous-position 1510 00 : les huiles de la présente position doivent satisfaire à la condition 1 visée dans la note explicative du n°1509. De même, comme pour les huiles du n°1509, les huiles du n° 1510 00 ne peuvent pas non plus être réestérifiées ni mélangées avec des huiles d’une autre nature, c’est-à-dire des huiles autres que huiles d’olives, mais: - leur extraction n’exclut pas l’emploi de solvants ou des procédés physiques, - elles peuvent être mélangées avec des huiles ou des fractions du n°1509; le mélange le plus courant est constitué par un mélange d’huile de grignons d’olive raffinée et d’huile d’olive vierge.