Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 3b : Le test confère le caractère essentiel du produit.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise
NESH relatives à la position 3822 : les trousses de diagnostic présentant le caractère essentiel de produits du n° 30.02 ou du n° 30.06 (ceux à base d’anticorps monoclonaux ou polyclonaux, par exemple) sont exclues.
NESH relatives à la position 3002 point C2) : classement tarifaire des antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Les produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Les produits utilisés à des fins de diagnostic ou d’analyses immunologiques ou à des fins thérapeutiques sont considérés comme appartenant à cette catégorie.
NESH relatives à la position 3002 point E) : classement tarifaire des trousses de diagnostic. Les trousses de diagnostic sont classées dans la présente position lorsque le caractère essentiel de la trousse est conféré par l’un quelconque des produits de cette position. Les réactions communes intervenant lors de l’utilisation de ces trousses comprennent notamment l’agglutination, la précipitation, la neutralisation, la liaison d’un complément, l’hémato-agglutination et l’immuno-absorption liée aux enzymes (ELISA). Trousses de diagnostic du paludisme à base d’anticorps monoclonaux à la pLDH (Plasmodium lactate déshydrogénase) sont classés ici par exemple. Le caractère essentiel est conféré par le composant unique qui régit principalement la spécificité de la procédure du test.
Avis de classement n° 300215/1 : Trousse de diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le plasma humains par immunoabsorption liée aux enzymes (ELISA).